Marque enregistrée - Marque en vigueur

Carth'Agrume
LA CARTHAGINOISE, Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
4346652
Date de dépôt :
17/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/03/2027
Carth\'Agrume de LA CARTHAGINOISE

Présentation de la marque Carth'Agrume

Déposée par voie électronique le 17 mars 2017 par la Société Anonyme (SA) LA CARTHAGINOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Carth'Agrume » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-14 du 7 avril 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA CARTHAGINOISE domicilié(e) Route de Saint Geniés - 30150 - ROQUEMAURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 729 726 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque Carth'Agrume a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4346652.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Carth'Agrume arrivera à expiration en date du 17 mars 2027.

LA CARTHAGINOISE a également déposé les autres marques suivantes : LA CARTHAGINOISE , LE COMMERCE , GALIOTTE , LE FANTAISIE


LA CARTHAGINOISE, Société Anonyme à Conseil d'Administration - Route de Saint Geniés - 30150 - ROQUEMAURE - France - SIREN 338729726


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, lait et produits laitiers, pulpes de fruits, fruits coupés, fruits en tranches, salade de fruits, zestes de fruits ;

Coulis de fruits, glaces aux fruits, café, thé, cacao et succédanés du café, pâtisserie et confiserie, pain aux fruits, glaces comestibles, sucre, miel, sirop de mélasse, glace à rafraîchir ;

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool, boissons à base de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.